par Pierre Lautier | Déc 16, 2014 | Journal
Voulant rendre hommage à Marcel Duchamp et redonner vie à une oeuvre qu’ils croyaient perdue à jamais, des artistes avaient recréé en modèle 3D imprimable le jeu d’échecs qu’il avait dessiné au début du siècle dernier. Mais les ayants droit ont fait...
par Pierre Lautier | Déc 13, 2014 | Journal
La ministre de la Culture Fleur Pellerin a signé l’arrêté qui adapte le contrat d’édition à l’ère numérique, en particulier sur les droits d’auteur, y voyant un « moment historique ». Ce texte est le résultat d’un long processus de...
par Pierre Lautier | Déc 7, 2014 | Journal
Le tribunal de grande instance de Paris a ordonné la semaine dernière aux principaux fournisseurs d’accès français à de bloquer depuis la France le site de téléchargement illégal The Pirate Bay. Le jugement ordonne à Orange, Bouygues Télécom, Free et SFR « de...
par Pierre Lautier | Déc 2, 2014 | Journal
Le Collectif Savoir01.com, fervent défenseur du domaine public a l’initiative, pour la troisième année consécutive, de publier un Calendrier de l’Avent du domaine public, en dévoilant, chaque jour de décembre, le nom d’un auteur dont les oeuvres...
par Pierre Lautier | Nov 25, 2014 | Journal
Fleur Pellerin, Ministre de la Culture et de la communication à l’occasion de la séance plénière du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) a émis le souhait que « les travaux annoncés par le président de la Commission européenne en...
par Pierre Lautier | Nov 23, 2014 | Journal
Crédits : Assemblée Nationale L’Assemblée nationale a rejeté le 20 novembre, l’amendement soumis par Madame la Députée Isabelle Attard visant à instaurer dans notre droit une définition positive du domaine public. La députée espère désormais que sa proposition...